Mentions légales

Identité de l’éditeur du site Internet

L’éditeur du site Internet MB SEILLANT est la société MB SEILLANT, N° de SIRET : 75239488200027, dont le siège social est STUDIO MARIE B – 24 bd Marcel Dassault – 64200 Biarritz, et dont le représentant légal est Madame Seillant Marie-Béatrice.

L’éditeur du site Internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact@maribe-art.com

L’éditeur du site Internet peut être contacté par téléphone : 06 15 18 56 61

Informations complémentaires sur l’éditeur du site :

Identité/Raison sociale : MB SEILLANT
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique
N° de SIRET : 75239488200027
Code APE : Activités photographiques (7420Z)
Montant du capital social : 600,00 €
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Bayonne B 752 394 882
Numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) : FR90752394882
Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) : Non concerné

Activités exercées

Photographe, Artiste plasticienne.

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Madame Seillant Marie-Béatrice gérant(e) de la société.

Conception et réalisation

Le site internet a été réalisé par :
Akro Web – Webmaster Freelance

Site réalisé avec le CMS WordPress

Hébergement

Le site Internet est hébergé par :

Planethoster
150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec
H1A 5A9
Canada
Tél : +1 855 774 4678

Hébergeur accrédité ICann et Afnic . 100% RGPD compliance
Localisation Datacenter : France
Equinix PA4 – PlanetHoster
110 bis Avenue du Général Leclerc
93500 Pantin
France

Politique de confidentialité de l’hébergeur >>

Propriété intellectuelle

Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Internet.

Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le logiciel WordPress, quant à lui est placé sous licence GPL.

Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site Internet dans les conditions suivantes :

• Ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
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• Ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
• Ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site Internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

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Crédits photos

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